Le déroulement d’une assemblée générale de copropriété

C’est lors de l’assemblée générale que se prennent les décisions de votre copropriété.

En général, l’assemblée générale de copropriété, qui réunit l’ensemble des copropriétaires, se déroule de façon obligatoire une fois par an, on l’appelle « l’assemblée générale ordinaire ». Si le besoin s’en fait ressentir, il peut y avoir des « assemblées générales supplémentaires » entre les 2 dates obligatoires.

Préalablement à l’assemblée générale, une convocation doit être envoyée par lettre recommandée avec avis de réception à tous les copropriétaires. Le syndic de copropriété, le conseil syndical ou les copropriétaires détenant au moins un quart des voix peuvent se charger de cet envoi.

Doivent figurer dans la convocation :

• Le lieu, la date et l’heure 

• L’ordre du jour 

• Les pièces justifiant les charges 

• Tous documents pouvant être nécessaires au vote 

Lors de l’assemblée générale, une feuille de présence doit être signée par l’ensemble des copropriétaires ou leur mandataire.

Chaque copropriétaire dispose d’un nombre de voix en fonction de ses tantièmes de quotes-parts dans les parties communes : 1 tantième = 1 voix.

Il existe différentes majorités selon l’importance des décisions à voter. Par exemple, pour les petits travaux tels que le ménage, une majorité simple des copropriétaires sera nécessaire. Pour d’autres travaux tels que la modification de la répartition des charges, le vote se fera  uniquement à l’unanimité des votes des copropriétaires.

A la fin de chaque assemblée, le syndic de copropriété rédige un procès-verbal évoquant chaque question soulevée ainsi que le résultat des votes. Ce procès-verbal est envoyé à l’ensemble des copropriétaires.

A noter : La présence du syndic de copropriété à l’assemblée générale n’est pas forcément obligatoire. Avec le syndic de copropriété en ligne Syndic One®, les assemblées générales sont préparées à l’avance en ligne, ce qui permet au président de la copropriété d’animer les assemblées générales sans que la présence d’un syndic ne soit nécessaire. Cela permet aux copropriétaires de baisser considérablement leurs coûts en gestion de syndic.